PLUi d'Arquian
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 30/09/2016
- 12 zones
- 167 articles
- INSEE 58012
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
Vous avez votre référence cadastrale ? Chercher la parcelle — elle lit le contour du terrain, et dit les deux zones quand il est à cheval.
- Document
- 200067130_PLUi_20160930_D, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 30/09/2016
- Lecture
- 77 pages, 12 zones, 167 articles découpés
Le plan de zonage, 7 planches
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme
État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal sectoriel qui le remplacera.
PLU-I sect approuvé - révision de PLU-I sectoriel
Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.
Les 12 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AU
Hauteur maximale des constructions Constructions nouvelles : La hauteur des constructions se mesure à l’aplomb entre le niveau du terrain naturel et l’égout des toitures ou le sommet de l’acrotère, en tous points du bâtiment. La hauteur max...
- Zone 1AUC
Hauteur maximale des constructions La hauteur absolue des constructions est mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet du bâtiment, souches de cheminées et autres superstructures exclues. Elle ne peut excéder 15 mètres. Cette hauteur l...
- Zone 2AUC
Hauteur maximale des constructions Sans objet
- Zone A
Hauteur maximale des constructions La hauteur des constructions se mesure à l’aplomb entre le niveau du terrain naturel et l’égout des toitures ou le sommet de l’acrotère, en tous points du bâtiment. La hauteur maximale autorisée des constr...
- Zone N
Hauteur maximale des constructions En secteur Nh : la hauteur maximale des constructions devra être de R+combles. En secteur Nj : la hauteur maximale autorisée d’une construction ne doit pas dépasser 4 mètres au faîtage du toit. Autres sect...
- Zone UA
Hauteur maximale des constructions Constructions nouvelles : La hauteur des constructions se mesure à l’aplomb entre le niveau du terrain naturel et l’égout des toitures ou le sommet de l’acrotère, en tout point du bâtiment. La hauteur maxi...
- Zone UB
Hauteur maximale des constructions Constructions nouvelles : La hauteur des constructions se mesure à l’aplomb entre le niveau du terrain naturel et l’égout des toitures ou le sommet de l’acrotère, en tous points du bâtiment. La hauteur max...
- Zone UC
Hauteur maximale des constructions Constructions nouvelles : La hauteur des constructions se mesure à l’aplomb entre le niveau du terrain naturel et l’égout des toitures ou le sommet de l’acrotère, en tous points du bâtiment. La hauteur max...
- Zone UD
Hauteur maximale des constructions La hauteur absolue des constructions est mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet du bâtiment, souches de cheminées et autres superstructures exclues. Elle ne peut excéder 15 mètres. Cette hauteur l...
- Zone UE
Hauteur maximale des constructions Il n’est pas fixé de règle.
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Arquian
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.
PPRi Vrillerisque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique
Bassin de risques : Vrille
- 2Zone BLEUEPrescriptions
- 1Zone ROUGEInterdiction
9 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 4 inondations et/ou coulées de boue, 3 sécheresse, 1 mouvement de terrain, 1 tempête.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
13 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 9permis de construire
- 1déclarations préalables
- 5logements créés
- 2autorisations annulées
Les 13 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 35 route de Saint-Amand, 58310 Arquian
- Téléphone
- 03 86 39 64 42
- Horaires
- Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h.
- Site
- www.arquian.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 167 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi d'Arquian ?
Le document opposable est 200067130_PLUi_20160930_D, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 7 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi d'Arquian ?
Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : 1AU, 1AUC, 2AU, 2AUC, 2AUN, A, N, UA, UB, UC, UD, UE. Ils portent 167 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Arquian ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Arquian est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Arquian ?
13 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 9 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 5 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Arquian ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Nucléaire, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Arquian ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Arquian, calculées sur les contours de l'IGN.- Saint-Amand-en-Puisaye1 216 hab.
- Annay343 hab.
- Saint-Vérain349 hab.
- Lavau392 hab.
- La Celle-sur-Loire785 hab.
- Faverelles184 hab.
La commune
- Population
- 540 habitants
- Code postal
- 58310
- Code INSEE
- 58012
- Département
- Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 450 sur 464,298 (96,9 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.