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Edifiable

Parcelle AD 691 à Arras

343 m² au plan cadastral. Identifiant 62041000AD0691. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

UBa+, UCa+, UAa+ rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa+)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa+)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa+)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueCroix de DemencourtPérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Saint-EloyPérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiquePorte MeaulensPérimètre des abords
  • AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'ArrasPérimètre du SPR
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsArrêté d'approbation du PPRMT liés aux cavités souterraines sur Arras, Achicourt et BeaurainsEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons de risque inondationR151-34
  • 05Emplacement reserveARR_05

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Arras

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.