Parcelle AD 704 à Arras
6 544 m² au plan cadastral. Identifiant 62041000AD0704. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBa+, UAa+ rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa+)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa+)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye de Saint-WaastPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale d'ArrasPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des ChariottesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCroix de DemencourtPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Saint-EloyPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePorte MeaulensPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'ArrasPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsArrêté d'approbation du PPRMT liés aux cavités souterraines sur Arras, Achicourt et BeaurainsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement reserveARR_05
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 janvier 2022Autorisé - 11TER BOULEVARD ROBERT SCHUMAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.