Parcelle BD 16 à Arras
113 m² au plan cadastral. Identifiant 62041000BD0016. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa+
Zone urbaine mixte centrale (secteur AVAP) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa+)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye de Saint-WaastPérimètre des abordsActe : Abbaye-de-Saint-Waast-IMHGC2_19071011
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye et refuge du Mont-Saint-EloiPérimètre des abordsActes : Abbaye-et-refuge-du-Mont-Saint-Eloi-IOGTPB_19290115, Abbaye-et-refuge-du-Mont-Saint-Eloi-IOGTPB_19460813
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien magasin aux AlléesPérimètre des abordsActe : Ancien-magasin-aux-Allees-IJ68EY_20121023
- AC1Abords d'un monument historiqueCaserne SchrammPérimètre des abordsActe : Caserne-Schramm-IE0PF2_20120207
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale d'ArrasPérimètre des abordsActe : Cathedrale-dArras-IM77E3_19061030
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des ClarissesPérimètre des abordsActe : Couvent-des-Clarisses-ICBXV6_19461119
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine du Pont de Cité ou fontaine NeptunePérimètre des abordsActe : Fontaine-du-Pont-de-Cite-ou-fontaine-Neptune-I28G5N_19880707
- AC1Abords d'un monument historiqueHospice Sainte-AgnèsPérimètre des abordsActe : Hospice-Sainte-Agnes-IMQ286_19470116
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Beauffort collège J.BodelPérimètre des abordsActe : Hotel-de-Beauffort-college-JBodel-IVE0GC_20120322
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Guînes du Conseil Provincial d'ArtoisPérimètre des abordsActe : Hotel-de-Guines-du-Conseil-Provincial-dArtois--IE1MNW_19991231
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de la préfecture et parc (ancien Palais Episcopal)Périmètre des abordsActe : Hotel-de-la-prefecture-et-parc-ancien-Palais-Episcopal-I1WXJI_19950228
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Gomer - Chambre départementale des notaires du Pas-de-CalaisPérimètre des abordsActe : Hotel-Gomer---Chambre-departementale-des-notaires-du-Pas-de-Calais-I293QS_20060130
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Lefèbvre CayetPérimètre des abordsActe : Hotel-Lefebvre-Cayet-IXK9EH_19770328
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel particulierPérimètre des abordsActe : Hotel-particulier-IGIP62_20150320
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abordsActe : Immeuble-IV19U6_19420720
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IK52SD_19461119
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison 11Périmètre des abordsActe : Maison-11-IGC11J_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison à l'enseigne de la RenomméePérimètre des abordsActe : Maison-a-lenseigne-de-la-Renommee-IFMRNB_19461119
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison canonialePérimètre des abordsActe : Maison-canoniale-IQ2478_19420711
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison des SirènesPérimètre des abordsActe : Maison-des-Sirenes-IRSDS8_19421006
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du n°5Périmètre des abordsActe : Maison-du-n5-IKOZYW_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du numéro huitPérimètre des abordsActe : Maison-du-numero-huit-IX8OSN_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du numéro neufPérimètre des abordsActe : Maison-du-numero-neuf-IMYB3L_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du numéro quatorzePérimètre des abordsActe : Maison-du-numero-quatorze-I2UWL1_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du numéro quinzePérimètre des abordsActe : Maison-du-numero-quinze-IA1T8F_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du numéro seizePérimètre des abordsActe : Maison-du-numero-seize-ICUWV0_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du numéro septPérimètre des abordsActe : Maison-du-numero-sept-I0ZKXC_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du numéro sixPérimètre des abordsActe : Maison-du-numero-six-I0JQHW_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du numéro treizePérimètre des abordsActe : Maison-du-numero-treize-IAZ1HN_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison n°12Périmètre des abordsActe : Maison-n12-IFBY43_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisondu n°17Périmètre des abordsActe : Maisondu-n17-I1CZWP_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisondu n°18Périmètre des abordsActe : Maisondu-n18-I8HYSH_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisondu n°19Périmètre des abordsActe : Maisondu-n19-IU2DUQ_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisondu n°20Périmètre des abordsActe : Maisondu-n20-I4O2CV_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisondu n°22Périmètre des abordsActe : Maisondu-n22-IVPVXE_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisondu n°4Périmètre des abordsActe : Maisondu-n4-I07JFG_19480524
- AC1Abords d'un monument historiquePavillons des Officiers du quartier Schramm (anciens)Périmètre des abordsActe : Pavillons-des-Officiers-du-quartier-Schramm-anciens-IX8Q1O_19461231
- AC1Abords d'un monument historiquePremière maisonPérimètre des abordsActe : Premiere-maison-I3D1IM_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueRefuge de Abbaye d'Henin LiétardPérimètre des abordsActe : Refuge-de-Abbaye-dHenin-Lietard-IIC81L_19461123
- AC1Abords d'un monument historiqueSeconde maisonPérimètre des abordsActe : Seconde-maison-IIX9HN_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueTemple protestants et ses annexesPérimètre des abordsActe : Temple-protestants-et-ses-annexes-I9BUPM_20100318
- AC1Abords d'un monument historiqueThéâtre-salle des concertsPérimètre des abordsActe : Theatre-salle-des-concerts-I68DUG_20001018
- AC1Abords d'un monument historiqueTroisième maisonPérimètre des abordsActe : Troisieme-maison-IGDA4Z_19480524
- AC1Abords d'un monument historiqueVestige de l'Edifice paléochrétienPérimètre des abordsActe : Vestige-de-lEdifice-paleochretien-IR637X_19950523
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'ArrasPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-dArras_20190620
- PM1Plan de prévention des risques naturelsArrêté d'approbation du PPRMT liés aux cavités souterraines sur Arras, Achicourt et BeaurainsEnveloppe des zonages réglementairesActe : pprmt-arras-achicourt-beaurains_20230824
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 7 janvier 2025Autorisé - 1 RUE DE CHATEAUDUN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.