Parcelle BD 471 à Auch
2 390 m² au plan cadastral. Identifiant 32013000BD0471. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Zone mixte à dominante habitat et équipements collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAllées d'EtignyPérimètre des abordsActe : Allees-dEtigny-IMBHYX_19470530
- AC1Abords d'un monument historiqueCarmelPérimètre des abordsActe : Carmel-INFOOK_19790213
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des CarmélitesPérimètre des abordsActe : Couvent-des-Carmelites-IWSAPK_19730322
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des CordeliersPérimètre des abordsActes : Couvent-des-Cordeliers-IIWL92_19231124, Couvent-des-Cordeliers-IIWL92_19330413
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de VillePérimètre des abordsActe : Hotel-de-Ville-IIEQXC_19470530
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'AuchPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-dAuch_20030103
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : RGA-Auch_20140228
Prescriptions du plan
- infoDPU
- infoInformation sur les réseaux et zonages d'eau potable et d'assainissement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 août 2018, 518 m² créésChantier ouvert - 24 RUE D' EMBAQUES
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 janvier 2018, 60 m² créésAutorisé - 24 CHEM D EMBAQUES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.