Parcelle BM 438 à Aurillac
4 411 m² au plan cadastral. Identifiant 15014000BM0438. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéQUARTIERS ANCIENS D'AURILLACEnceinte du siteActe : SI1105_19760225
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'Aurillac (modifié le 29/06/2023)Périmètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-dAurillac-modifie-le-29062023_20161128
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR mouvement de terrain AurillacEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPR_mvt_Aurillac_20180205
Prescriptions du plan
- 151LS ou R=3-10m
- 151LS sur 25m ou retrait
- 15Alignement ou R=3-10m
- 15Alignement ou R=5m
- 36Extension du coeur d'agglomération
- 3850%-70%
- 3870%
- 39AVAP
- 99Zonage reglementaire
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 juillet 2023, 1 logementAutorisé - 4 RUE DE VERSAILLES
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 juillet 2023, 1 logementAutorisé - 4 RUE DE VERSAILLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.