Parcelle AV 49 à Avignon
1 015 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000AV0049. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone non aedificandi autour des canaux principaux, filioles et voies d'eau privées
- 07Ouvrage hydraulique d'intérêt patrimonial : Filiole et voie d'eau privées
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement non collectif
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 janvier 2020, 1 logementAutorisé - AVENUE DES AULNES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.