Parcelle BZ 92 à Avignon
19 934 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000BZ0092. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ap3
Zone agricole de protection paysagère et écologique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de La DurettePérimètre des abordsActe : Domaine-de-La-Durette-IYZC9F_19960802
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de La QueyrellePérimètre des abordsActe : Domaine-de-La-Queyrelle-INVZK1_19960627
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoZonage pluvial : Zone 3a - rejet vers pluvial ou fossé étanche
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement non collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 mai 2015, 198 m² créés, 1 logementChantier ouvert - DE SOURDAINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.