Parcelle CH 93 à Avignon
3 665 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000CH0093. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 07Edifices bâtis protégés au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
- 07Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement non collectif
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 avril 2017, 156 m² créésTravaux achevés - 789 AVENUE DE SAINTE CATHERINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.