Parcelle CL 20 à Avignon
160 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000CL0020. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement non collectif
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 septembre 2016, 50 m² créés, 1 logementAutorisé - 709 CHE DE LA COUPE D OR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.