Parcelle DH 373 à Avignon
11 640 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000DH0373. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR d'AvignonPérimètre du SPRActe : SPR-dAvignon_20070612
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhoneAvignon-001_20230620
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoZonage pluvial : Zone 1 - Intra-muros - Rejet au réseau unitaire ou pluvial
- infoSecteurs d'information sur les sols
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
- infoDroit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 mars 2019, 344 m² créésChantier ouvert - 37 RUE D ANNANELLE
- PCPermis de construire autorisé le 10 janvier 2019, 120 m² créésChantier ouvert - RUE D ANNANELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.