Parcelle DK 331 à Avignon
940 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000DK0331. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR d'AvignonPérimètre du SPRActe : SPR-dAvignon_20070612
Prescriptions du plan
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoZonage pluvial : Zone 1 - Intra-muros - Rejet au réseau unitaire ou pluvial
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2019, 39 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 11 B RUE SALUCES
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 avril 2015, 1 logementTravaux achevés - 11 RUE SALUCES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.