Parcelle DL 401 à Avignon
2 055 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000DL0401. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne chapelle du Bienheureux-Pierre-de-LuxembourgPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne chapelle Saint-MichelPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Célestins (ancien)Périmètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Classé - Rue des Teinturiers à Avignon (sol, platanes, canal et roues)Enceinte du site
- AC4Site patrimonial remarquableSPR d'AvignonPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoZonage pluvial : Zone 1 - Intra-muros - Rejet au réseau unitaire ou pluvial
- infoSecteurs d'information sur les sols
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
- infoDroit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 juin 2019, 66 m² créésAutorisé - 6 RUE DES TEINTURIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.