Parcelle EY 317 à Avignon
486 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000EY0317. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUj
Secteur destiné à la réalisation de l'éco-quartier Joly-Jean. Ce secteur constitue la première phase de cette opération Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUj)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 05Emplacement réservé aux voies publiques11
- 18Secteur comportant des OAP
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- infoDroit de préemption urbain
- infoZAC JOLY JEAN
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif futur
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 février 2014, 1 logementTravaux achevés - 1319 RUE DE LA GARANCE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.