Parcelle ZH 48 Avoise
- Parcelle
- ZH 48
- Contenance
- 115 508 m²
- Zone
- A
- Zone agricole
Identifiant 72021000ZH0048
Le plan de la DGFiP sous le dessin, les parcelles voisines autour. Chaque pastille ouvre le plan en grand sur son fond ; le plan coté y mesure les limites, et chaque parcelle voisine y mène à ses propres règles.
Votre projet sur cette parcelle
13 projets tiennent sur ce terrain
La formalité à déposer, et les règles de la zone mises à côté de vos chiffres, ramenées à ce terrain de 115 508 m².
Les thèmes qui concernent cette parcelle
11 thèmes : 8 concernent cette parcelle, 2 sans objet, 1 non lu.
Zone du document d’urbanisme
Zone A.Qui répond Géoportail de l'urbanisme
Zone agricole
Règles chiffrées du règlement
Le règlement de cette zone n'a pas été rapproché du plan.non luQui répond Le règlement déposé par la commune
La source n'a pas répondu à cette lecture : la page ne conclut rien, ni dans un sens ni dans l'autre.
Plans de prévention des risquestoute la commune
2 plans, dont 4 zones où l’on ne construit pas.Qui répond Géorisques, pour la commune entière
- PPRi-Sarthe aval - MODIFIERisque naturel, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlementZone règlementaire moyenne naturelle Zone règlementaire moyenne naturelle caractérisée par sa situation en zone naturelle et un aléa faible à moyen soit une submersion inférieure à 1 mètre en crue centennale de la Sarthe : interdictionZone règlementaire forte Zone règlementaire forte caractérisée par un aléa fort soit une submersion supérieure à 1 mètre en crue centennale de la Sarthe : interdiction stricte
- PPRi-Vallée de la VègreRisque naturel, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlementZone réglementaire moyen et faible zone naturelle Zone réglementaire rouge R2 naturelle caractérisée par sa situation en zone naturelle et un aléa moyen et faible soit une submersion comprise entre 0 et 1 mètre en crue centennale de La Vegre : interdictionZone réglementaire fort zone naturelle Zone réglementaire rouge R1 naturelle caractérisée par sa situation en zone naturelle et un aléa fort soit une submersion supérieure à 1 mètre en crue centennale de La Vegre : interdiction stricte
Plans de la commune entière : la zone de cette parcelle se lit sur le plan annexé au document d'urbanisme. Le détail d'Avoise.
Servitudes d’utilité publique
1 servitudeQui répond Géoportail de l'urbanisme
- T1Voie ferréeSUP T1 de la SartheZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_72_20230615
Prescriptions du document
1 prescriptionQui répond Géoportail de l'urbanisme
- 07Haie à préserver au titre du L.151-23 du CUHAIE_BIODI
Valeurs portées par le plan graphique
Ce plan n’étiquette pas ses traits.sans objetQui répond Le plan de zonage de la commune
Informations du document
1 informationQui répond Géoportail de l'urbanisme
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestres
Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune
7 arrêtésQui répond Géorisques, pour la commune entière
Les arrêtés d'Avoise, sur la page de la commune.
Autorisations déjà délivrées ici
1 dossierQui répond Sitadel
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 septembre 2019, 10 m² créésAutorisé, LA PERRIGNE AU GEAU
Procédure en cours sur le documenttoute la commune
Aucune procédure en cours à la date de l’état des lieux.sans objetQui répond SuDocUH, pour la commune entière
Contenance cadastrale
115 508 m², surface fiscale et non arpentée.Qui répond Cadastre, direction générale des finances publiques
Le plan cadastral de cette parcelle est en tête de page, sous son identifiant.
Les limites de cette page
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.