Parcelle AB 466 à Aytré
1 823 m² au plan cadastral. Identifiant 17028000AB0466. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UU5+, 1AUO-5 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUO-5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de la Charente-MaritimeZone de protection
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_AT_02 : Pointe Lisiack521_OAPSpa
- 44Stationnement zone 2bis523_Statio
- 99Droit de préemption urbain611_DPU
- 99Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 6522_SectMi
- infoZone blanche
- infoTA majorée
- infozonage d'assainissement collectif
- infoFuseau de nuisances sonores
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 septembre 2014, 1 673 m² créés, 25 logementsTravaux achevés - 9 AVENU DU COMMANDANT LISIACK
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.