Parcelle AC 430 à Aytré
584 m² au plan cadastral. Identifiant 17028000AC0430. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UV1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UV (secteur UV1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_AT_08 : La Petite Courbe521_OAPSpa
- 44Stationnement zone 2523_Statio
- 44Stationnement zone 4523_Statio
- 99Droit de préemption urbain611_DPU
- 99Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 6522_SectMi
- 99Périmètre de sursis à statuer611_PériS
- infoTA majorée
- infoZone bleue
- infozonage d'assainissement collectif
- infoArchéologie préventive - zone de saisine B : dossier supérieur à 1000m2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 août 2020, 212 m² créés, 1 logementAnnulé - 44 RUE DE LA PETITE COURBE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.