Parcelle AC 637 à Aytré
3 875 m² au plan cadastral. Identifiant 17028000AC0637. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UXM, UXMe rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UXM
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UXM (secteur UXMe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de la Charente-MaritimeZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_17_20230615
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_AT_09 : Z.I. Cottes Mailles521_OAPSpa
- 44Stationnement zone 2523_Statio
- 44Stationnement zone 3523_Statio
- 99Droit de préemption urbain611_DPU
- 99Périmètre de sursis à statuer611_PériS
- infoTA majorée
- infoSecteur d'information sur les sols
- infozonage d'assainissement collectif
- infoZone blanche
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 juin 2017, 968 m² créésAnnulé - CHEMI DES TREILLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.