Parcelle AC 699 à Aytré
265 m² au plan cadastral. Identifiant 17028000AC0699. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UV2
centres-villes, bourgs, villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UV (secteur UV2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 23Secteur de programmation comportant une proportion de logements d une taille minimale522_LogtTa
- 44Stationnement zone 2523_Statio
- 99Droit de préemption urbain611_DPU
- 99Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 6522_SectMi
- infoArchéologie préventive - zone de saisine B : dossier supérieur à 1000m2
- infozonage d'assainissement collectif
- infoZone blanche
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 avril 2021, 81 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1 RUE DU POITOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.