Parcelle BK 6 à Aytré
19 399 m² au plan cadastral. Identifiant 17028000BK0006. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
1AUO-4, UU1, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUO-4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_AT_10 : Bongraine521_OAPSpa
- 22Secteur de mixité fonctionnelle522_SectMi
- 44Stationnement zone 2523_Statio
- 44Stationnement zone 2bis523_Statio
- 99Droit de préemption urbain611_DPU
- 99Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 6522_SectMi
- 99Périmètre de sursis à statuer611_PériS
- infozonage d'assainissement collectif
- infoFuseau de nuisances sonores
- infoZone blanche
- infoZone d'Aménagement Concertée (ZAC)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 août 2024, 50 m² créésTravaux achevés - 48-66 RUE NICOLAS GARGOT
- PCPermis de construire autorisé le 28 octobre 2016, 2 466 m² créésTravaux achevés - RUE NICOLAS GARGOT
- PCPermis de construire autorisé le 6 août 2013, 170 m² créésTravaux achevés - RUE NICOLAS GARGOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.