Parcelle BL 25 à Aytré
594 m² au plan cadastral. Identifiant 17028000BL0025. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UV4, 1AUO-4 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UV (secteur UV4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUO-4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_AT_10 : Bongraine521_OAPSpa
- 44Stationnement zone 2523_Statio
- 44Stationnement zone 2bis523_Statio
- 99Droit de préemption urbain611_DPU
- 99Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 6522_SectMi
- 99Périmètre de sursis à statuer611_PériS
- infoZone blanche
- infoTA majorée
- infoZone d'Aménagement Concertée (ZAC)
- infozonage d'assainissement collectif
- infoFuseau de nuisances sonores
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 25 mars 2024, 117 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 16 AVENUE ROGER SALENGRO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.