Parcelle ZA 122 à Aytré
1 664 m² au plan cadastral. Identifiant 17028000ZA0122. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UX
zones d'activités, commerciales et artisanales Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UX
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : AYTREL41THOU_00000000
- T1Voie ferréeSUP T1 de la Charente-MaritimeZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_17_20230615
Prescriptions du plan
- 44Stationnement zone 3523_Statio
- 99Droit de préemption urbain611_DPU
- infozonage d'assainissement collectif
- infoZone blanche
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 juillet 2015, 560 m² créésTravaux achevés - RUE DE LA PEROUSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.