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Edifiable

Parcelle ZT 80 à Baden

1 940 m² au plan cadastral. Identifiant 56008000ZT0080. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone Aa

Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07Haies protégées au titre des éléments du paysage à préserver (L151-23 du CU)HAIE

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Baden

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.