Parcelle B 649 à Bailly-Romainvilliers
2 741 m² au plan cadastral. Identifiant 770180000B0649. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UXm
Zone à vocation dominante d'activités économiques, dont industrie Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur UXm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 39BR_h1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 mai 2023, 16 112 m² créésAutorisé - AVENUE DU PRIEURE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.