Parcelle K 1190 à Bannalec
7 752 m² au plan cadastral. Identifiant 290040000K1190. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
1AU, A, U rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Boisement à protégerEPP
- 07Haie, talus à protégerEPP
- 15Plan thématique : implantation des constructions par rapport aux voiesIMPL
- 15Plan thématique : implantation par rapport aux limites séparativesIMPL
- 18OAP sectorielles d'aménagementOAP
- 18OAP thématique insertion architecturale et paysagère des constructionsOAP Archi
- 36Plan thématique : mixité des fonctionsMIXFON
- 38Plan thématique : emprise au sol maximaleCES
- 39Plan thématique : hauteur maximaleHAUT
- infoDroit de préemption urbain
- infoZonage d'assainissement pluvial
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal - Reste du secteur hors agglomération
- infoAptitude des sols à l'assainissement non collectif
- infoRetrait - gonflement des sols argileux - Aléa faible
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 29 juin 2023, 109 m² créés, 1 logementAutorisé - KERMEROUR PONT KEREON
- PCPermis de construire autorisé le 15 janvier 2014, 81 m² créés, 1 logementTravaux achevés - KERMEROUR PONT KEREON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.