Parcelle B 817 à Barberaz
465 m² au plan cadastral. Identifiant 730290000B0817. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, UGi1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP n°150
- 97UrbainSECT04
- infoZone d'exposition au bruit des infrastructures routières et ferroviaires
- infoLimite d'agglomération
- infoT1 : Patrimoine
- infoZP3 : Tissus résidentiel
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 avril 2013, 103 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DE BUISSON ROND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.