Parcelle AC 470 à Barby
83 m² au plan cadastral. Identifiant 73030000AC0470. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGi
Zone urbaine générale à vocation d'habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-BassinChamberien_20080812, PPRI-BassinChamberien_20111207, PPRI-BassinChamberien_19990628
Prescriptions du plan
- 97UrbainSECT04
- infoLimite d'agglomération
- infoZP3 : Tissus résidentiel
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 mars 2018, 99 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 115 AVENU DES SALINS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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