Parcelle AC 564 à Barby
209 m² au plan cadastral. Identifiant 73030000AC0564. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGi
Zone urbaine générale à vocation d'habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de la BâtiePérimètre des abordsActe : Chateau-de-la-Batie-I4VPFP_20230227
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-BassinChamberien_20080812, PPRI-BassinChamberien_20111207, PPRI-BassinChamberien_19990628
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP n°88
- 97UrbainSECT04
- infoLimite d'agglomération
- infoT1 : Patrimoine
- infoZone d'aménagement concerté
- infoZP3 : Tissus résidentiel
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 décembre 2018, 201 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMI DU RESERVOIR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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