Parcelle AD 13 à Barby
576 m² au plan cadastral. Identifiant 73030000AD0013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UCV, UGi rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCV)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-BassinChamberien_20080812, PPRI-BassinChamberien_20111207, PPRI-BassinChamberien_19990628
Prescriptions du plan
- 07Ensemble urbain d'intérêt
- 97UrbainSECT04
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoLimite d'agglomération
- infoZP3 : Tissus résidentiel
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoZP2 : Centre ville ou centre bourg
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 12 novembre 2020, 40 m² créés, 1 logementAnnulé - 73 ALLEE DES CYCLAMENS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.