Parcelle G 547 à Bard
443 m² au plan cadastral. Identifiant 420120000G0547. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole - Secteur pour le maintien et le développement de l'activité agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Bande inconstructible de part et d'autre des cours d'eauBI
- 16Bâtiment pouvant changer de destination8
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 août 2023, 37 m² créés, 3 logementsAutorisé - LE CROZET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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