Parcelle YC 941 à Baud
296 m² au plan cadastral. Identifiant 56010000YC0941. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUa
Secteur d'urbanisation future (à court/moyen terme) à dominante habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUA (secteur 1AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 mars 2017, 108 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 3 ALLEE DES ROSSIGNOLS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.