Parcelle AC 121 Bazouges Cré sur Loir

Les thèmes qui concernent cette parcelle

11 thèmes : 5 concernent cette parcelle, 6 sans objet, 0 non lu.

• Zone du document d’urbanisme

  Zone Uhp.

  Qui répond Géoportail de l'urbanisme

  Sous-secteur urbain à vocation principale d'habitat (à vocation pavillonnaire)

  Le texte entier de la zone U

• Règles chiffrées du règlement

  Le texte est là, aucune valeur chiffrée n'en a été tirée.sans objet

  Qui répond Le règlement déposé par la commune

  4 règles que ce site ne tranche pas.

  1. Hauteur maximale

     Rubrique 4 · Hauteur et volumétrie des constructions

     Sans chiffre

     À vérifier

     Aucune valeur chiffrée lue dans cette case du règlement

  2. Recul sur la voie

     Rubrique 3 · Implantation des constructions

     Sans chiffre

     À vérifier

     Aucune valeur chiffrée lue dans cette case du règlement

  3. Distance aux limites

     Rubrique 3 · Implantation des constructions

     Sans chiffre

     À vérifier

     Aucune valeur chiffrée lue dans cette case du règlement

  4. Espaces libres

     Rubrique 7 · Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

     Sans chiffre

     À vérifier

     Aucune valeur chiffrée lue dans cette case du règlement

  Les chiffres de la zone, ramenés à cette parcelle : la contenance du cadastre, le bâti et les limites mesurés sur le plan. La page projet met les vôtres en face ; elle ne dit pas si un projet est autorisé.

  Le détail des règles, cas par cas

  Zone U (secteur Uhp)

  Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

• Plans de prévention des risquestoute la commune

  1 plan, dont 2 zones où l’on ne construit pas.

  Qui répond Géorisques, pour la commune entière

  • PPRi-LoirRisque naturel, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlementZone règlementaire faible et moyenne naturelle Zone règlementaire faible et moyenne naturelle caractérisée par une submersion de 0 a 1 metre en crue centennale du LOIR : interdictionZone règlementaire forte Zone règlementaire forte caractérisée par un aléa fort soit une submersion supérieure à 1 mètre en crue centennale du LOIR : interdiction stricte

  Plans de la commune entière : la zone de cette parcelle se lit sur le plan annexé au document d'urbanisme. Le détail de Bazouges Cré sur Loir.

• Servitudes d’utilité publique

  Aucune servitude ne touche cette parcelle.sans objet

  Qui répond Géoportail de l'urbanisme

• Prescriptions du document

  Aucune prescription ne touche cette parcelle.sans objet

  Qui répond Géoportail de l'urbanisme

• Valeurs portées par le plan graphique

  Ce plan n’étiquette pas ses traits.sans objet

  Qui répond Le plan de zonage de la commune

• Informations du document

  1 information

  Qui répond Géoportail de l'urbanisme

  • infoPérimètre de droit de préemption urbain. Bénéficiaire : Commune

• Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune

  14 arrêtés

  Qui répond Géorisques, pour la commune entière

  Les arrêtés de Bazouges Cré sur Loir, sur la page de la commune.

• Autorisations déjà délivrées ici

  Aucun dossier déclaré sur cette parcelle depuis 2013.sans objet

  Qui répond Sitadel

  Aucune autorisation d'urbanisme déclarée sur la parcelle AC 121 depuis 2013, dans la base Sitadel. Un dossier peut porter une autre référence cadastrale que celle-ci.

  Toutes les autorisations délivrées à Bazouges Cré sur Loir

• Procédure en cours sur le documenttoute la commune

  Aucune procédure en cours à la date de l’état des lieux.sans objet

  Qui répond SuDocUH, pour la commune entière

• Contenance cadastrale

  912 m², surface fiscale et non arpentée.

  Qui répond Cadastre, direction générale des finances publiques

  Le plan cadastral de cette parcelle est en tête de page, sous son identifiant.