Parcelle 0A 539 à Beaumettes
4 080 m² au plan cadastral. Identifiant 840130000A0539. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nf1, UD3af1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nf1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD3af1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé Classé7
- infoAléa très fort
- infoSecteur de taxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 août 2013, 224 m² créés, 1 logementAutorisé - LES GRANDES TERRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.