Parcelle 0A 83 à Beaumettes
200 m² au plan cadastral. Identifiant 840130000A0083. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nhf1, Nf1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nhf1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nf1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Élément d'intérêt patrimonial / paysager / écologique à préserver au titre de l'article L.123-1-5 du Code de l'UrbanismeEVP20
- infoAléa très fort
- infoSecteur de taxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 janvier 2020, 178 m² créés, 1 logementAutorisé - 500 A CHEMI DES VIEILLES BEAUMETTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.