Parcelle 0B 637 à Beaumettes
1 310 m² au plan cadastral. Identifiant 840130000B0637. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA2i
Coeur du village des Beaumettes, indicé "i" Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA2i)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsCALAVON_COULON_AMONT_BeaumettesEnveloppe des zonages réglementairesActe : CalavonCoulonAmontBeaumettes-119_20240620
Prescriptions du plan
- infoSecteur de taxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 août 2017, 34 m² créésAutorisé
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.