Parcelle AI 42 à Beaupréau-en-Mauges
816 m² au plan cadastral. Identifiant 49023000AI0042. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UB, Nl, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nl)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre DamePérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Beaupréau (AVAP)Périmètre du SPR
Prescriptions du plan
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Mobilités douces
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Trame bocagère
- 22Linéaire au sein duquel doit être preservée ou développée la diversité commerciale (article L.151-16 du Code de l'urbanisme)
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoTaxe d'aménagement
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone d'assainissement non collectif
- infoZone de risque d'exposition au plomb
- infoSecteur où s'applique le Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 mars 2015, 372 m² créésTravaux achevés - 36 RUE DU MARECHAL FOCH 49
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.