Parcelle B 1019 à Beaupréau-en-Mauges
2 535 m² au plan cadastral. Identifiant 490230000B1019. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UYc
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UY (secteur UYc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Mobilités douces
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Trame bocagère
- 45Périmètre de la Zone d'aménagement concerté
- infoSecteur où s'applique le Droit de Préemption Urbain
- infoTaxe d'aménagement
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone de risque d'exposition au plomb
- infoLocalisation des secteurs affectés par le bruit (classement sonore des infrastructures de transports terrestres)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 juin 2013, 568 m² créésTravaux achevés - 40 RUE JULES VERNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.