Parcelle B 1400 à Beaupréau-en-Mauges
20 209 m² au plan cadastral. Identifiant 490230000B1400. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Secteur de 30m de part et d'autre de la route, affecté par le bruit
- 07Haie protégée (article L.151-19 et/ ou L.151-23 du Code de l'urbanisme)
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Mobilités douces
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Trame bocagère
- infoEntité archéologique
- infoTaxe d'aménagement
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoZone d'assainissement non collectif
- infoZone de risque d'exposition au plomb
- infoLocalisation des secteurs affectés par le bruit (classement sonore des infrastructures de transports terrestres)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 octobre 2018, 104 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 28 RUE DU PONT MARAIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.