Parcelle B 367 à Beaupréau-en-Mauges
40 m² au plan cadastral. Identifiant 490232390B0367. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Mobilités douces
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Trame bocagère
- infoLocalisation des secteurs affectés par le bruit (classement sonore des infrastructures de transports terrestres)
- infoSecteur où s'applique le Droit de Préemption Urbain
- infoTaxe d'aménagement
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone de risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 novembre 2024, 1 logementAutorisé - 12 RUE DES PAYS BAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.