Parcelle B 836 à Beaupréau-en-Mauges
16 m² au plan cadastral. Identifiant 490232390B0836. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UA, 1AUh, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUH (secteur 1AUh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Mobilités douces
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Trame bocagère
- 18Secteurs soumis à Orientations d'Aménagement et de Programmation (L.151-7 du Code de l'Urbanisme)OAP-PM-2
- infoLocalisation des secteurs affectés par le bruit (classement sonore des infrastructures de transports terrestres)
- infoSecteur où s'applique le Droit de Préemption Urbain
- infoTaxe d'aménagement
- infoZone d'assainissement non collectif
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone de risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 février 2019, 2 080 m² créésTravaux achevés - 4 ZI EVRE ET LOIRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.