Parcelle C 1196 à Beaupréau-en-Mauges
3 094 m² au plan cadastral. Identifiant 490232430C1196. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie protégée (article L.151-19 et/ ou L.151-23 du Code de l'urbanisme)
- 07Zone humide primordiale ou principale protégée (L.151-23 du Code de l'urbanisme)
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Mobilités douces
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Trame bocagère
- infoTaxe d'aménagement
- infoZone d'assainissement non collectif
- infoZone de risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 novembre 2023, 188 m² créésAutorisé - RUE DE LA GRANDE PAPELLERI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.