Parcelle C 862 à Beaupréau-en-Mauges
46 m² au plan cadastral. Identifiant 490231510C0862. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Mobilités douces
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique - Trame bocagère
- infoZone d'assainissement collectif
- infoSecteur où s'applique le Droit de Préemption Urbain
- infoTaxe d'aménagement
- infoZone de risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 juillet 2017, 98 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DE LA FELICITE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.