Parcelle AH 39 à Belbeuf
2 547 m² au plan cadastral. Identifiant 76069000AH0039. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UXM
Zone urbaine d'activités économiques mixtes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UXM
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZAC des Ondelles
- infoTaxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 mai 2024, 200 m² créésAutorisé - PARC LES ONDELLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.