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Edifiable

Parcelle 0E 2129 à Bellevaux

2 048 m² au plan cadastral. Identifiant 740320000E2129. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone A

Zone agricole destinée à l'activité et aux exploitations agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Bellevaux_20190620

Prescriptions du plan

  • 02Zone constructible sous conditions

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Bellevaux

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.