Parcelle 0E 765 à Bellevaux
3 159 m² au plan cadastral. Identifiant 740320000E0765. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, UE, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCroix de 1590Périmètre des abordsActe : Croix-de-1590-IONJQ9_19320511
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Bellevaux_20190620
Prescriptions du plan
- 02Zone constructible sous conditions
- 05Emplacement réservé117
- infoPérimètre de protection des monuments historiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 mars 2019, 188 m² créésAutorisé - ROUTE DE LA COUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.