Parcelle AC 1315 à Belleville-en-Beaujolais
330 m² au plan cadastral. Identifiant 69019000AC1315. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AU
Zone a urbaniser dans le court terme dediee a une urbanisation mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Servitude de Mixite Sociale au titre de l article L151-15Mixite soc
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 février 2020, 106 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT 7 ' LE DOMAINE DE GRANGE ROU
Toutes les autorisations délivrées à Belleville-en-Beaujolais
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.