Parcelle AC 367 à Belleville-en-Beaujolais
2 082 m² au plan cadastral. Identifiant 69019211AC0367. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
zone urbaine mixte de seconde couronne Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AmontEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du RhôneZone de protection
Prescriptions du plan
- 05Amenagement d un chemin pour entretien en contrebas de la voie ferree Paris-LyonV59
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- infoProtection des puits de captage : perimetre eloigne
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 janvier 2020, 107 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 6 LOTISSEMENT 'LE DOMAINE DE
- PCPermis de construire autorisé le 24 janvier 2020, 91 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMI DE POMPONEY
- PCPermis de construire autorisé le 17 octobre 2019, 97 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 6 'LE DOMAINE DE GRANGE ROUG
- PCPermis de construire autorisé le 20 juin 2019, 90 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT 3 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 24 mai 2019, 96 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 6 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 23 mai 2019, 113 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 6 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 7 mai 2019, 156 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT 1 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 15 février 2019, 102 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMI DE POMPONEY
- PCPermis de construire autorisé le 15 février 2019, 117 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMI DE POMPENEY
- PCPermis de construire autorisé le 15 février 2019, 109 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 5 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 15 février 2019, 91 m² créés, 1 logementAnnulé - CHEMI DE POMPONEY - DESCOURS
- PCPermis de construire autorisé le 8 février 2019, 107 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMI DE POMPONEY - DESCOURS
- PCPermis de construire autorisé le 6 février 2019, 95 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 8 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 4 février 2019, 88 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 5 DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 5 décembre 2018, 133 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 12 CHEMI DE POMPONEY LOT 60
- PCPermis de construire autorisé le 8 novembre 2018, 82 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 4 LE DOMAINE DE GRANGE ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 8 novembre 2018, 86 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 6 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 19 octobre 2018, 101 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMI DE POMPENEY - LOT 35 'LE D
- PCPermis de construire autorisé le 3 octobre 2018, 120 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 2 LE DOMAINE DE GRANGE ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 3 octobre 2018, 84 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 2 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 30 septembre 2018, 91 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 3 DE POMPONEY - DESCOURS
- PCPermis de construire autorisé le 24 septembre 2018, 112 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMI DE POMPONEY LOT 3 'LE DOMA
- PCPermis de construire autorisé le 20 septembre 2018, 112 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 9 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 17 septembre 2018, 105 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 1 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 17 septembre 2018, 102 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 2 'LE DOMAINE DE GRANGE-ROUG
- PCPermis de construire autorisé le 14 septembre 2018, 103 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 2 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 28 août 2018, 88 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 8 DE POMPONEY - LE DOMAINE D
- PCPermis de construire autorisé le 28 août 2018, 112 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 4 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 28 août 2018, 108 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMI DE POMPENEY LOT 7 'LE DOMA
- PCPermis de construire autorisé le 28 août 2018, 104 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 1 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 21 août 2018, 91 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 2 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 16 août 2018, 94 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 12 CHEMI DE POMPENEY
- PCPermis de construire autorisé le 16 août 2018, 100 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMI DE POMPONEY LOT 41 'LE DO
- PCPermis de construire autorisé le 27 juillet 2018, 95 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 4 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 24 juillet 2018, 94 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 2 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 23 juillet 2018, 114 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 1 LE DOMAINE DE GRANGE ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 18 juillet 2018, 93 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 1 CHEMI DE POMPONEY LE DOMAINE DE
- PCPermis de construire autorisé le 10 juillet 2018, 99 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMI DE POMPONEY
- PCPermis de construire autorisé le 10 juillet 2018, 102 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 2 LE DOMAINE DE GRANGE ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 5 juillet 2018, 121 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 4 'LE DOMAINE DE GRANGE-ROUG
- PCPermis de construire autorisé le 5 juillet 2018, 101 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 1 LE DOMAINE DE GRANGE-ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 2 juillet 2018, 112 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 1 LE DOMAINE DE DE GRANGE RO
- PCPermis de construire autorisé le 26 juin 2018, 88 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMI DE POMPENEY
- PCPermis de construire autorisé le 26 juin 2018, 132 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 2 CHEMI DE POMPENEY - LE DOMAINE D
- PCPermis de construire autorisé le 26 juin 2018, 96 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 3 CHEMI DE POMPONEY - LE DOMAINE D
Toutes les autorisations délivrées à Belleville-en-Beaujolais
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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