Parcelle AI 339 à Belleville-en-Beaujolais
58 m² au plan cadastral. Identifiant 69019000AI0339. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBh
Zone urbaine dense de seconde couronne caracterisee par une valeur patrimoniale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame de l'AssomptionPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Plan de Prevention des risques naturels d inondation (PPRNi) du Val de Saone (Zone bleue)Bleue
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 mars 2025, 162 m² créés, 1 logementAutorisé - 9 AVENUE DU PORT
Toutes les autorisations délivrées à Belleville-en-Beaujolais
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.