Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AI 389 à Belleville-en-Beaujolais

2 756 m² au plan cadastral. Identifiant 69019000AI0389. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

N, UIcf, UBh rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UIcf)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBh)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame de l'AssomptionPérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueHôtel DieuPérimètre des abords
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AmontEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Plan de Prevention des risques naturels d inondation (PPRNi) du Val de Saone (Zone bleue)Bleue
  • 02Plan de Prevention des risques naturels d inondation (PPRNi) du Val de Saone (Zone rouge)Rouge
  • 22Protection lineaire commercial
  • 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Belleville-en-Beaujolais

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.