Parcelle AI 444 à Belleville-en-Beaujolais
72 m² au plan cadastral. Identifiant 69019000AI0444. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UIp
Zone urbaine correspondant aux zones d activites au Port, Pizay et Bel air Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UIp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Plan de Prevention des risques naturels d inondation (PPRNi) du Val de Saone (Zone rouge)Rouge
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 juin 2026, 77 m² créés, 1 logementAutorisé - 0025 JOANNES MONTERNIER
Toutes les autorisations délivrées à Belleville-en-Beaujolais
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.